Désignation d’un expert-comptable pour assister le CSE en vue
des consultations 2024
Désignation d’un représentant du comité économique et social
pour ester en justice
Point situation sur la régularisation des paiements des
subventions des oeuvres sociales et subventions de
fonctionnement pour l’année 2024
Point situation sur la régularisation des paiements des
subventions des oeuvres sociales et subventions de
fonctionnement pour les années 2020, 2021,2022,2023
Point situation et validation d’une date fixe pour le paiement
des salaires
Pourquoi il y a une fluctuation de la prime contre la vie chère
?
Le paiement des heures supplémentaires au taux adéquat 25%, 50%
Évaluation de la qualité des prestations délivrées par l’EHPAD
Oasis selon la procédure élaborée par la haute autorité de santé
Compte rendu du procès-verbal de l’ordre du jour du 30 juillet
2024
Compte rendu du procès-verbal de la réunion extraordinaire du 27
août 2024
Point de situation des informations transmise
Désignation d’un représentant CSE pour ester en justice
Recours à un expert- comptable pour assister le CSE en vue des
consultation 2024
Désignation de l’expert- comptable pour assister le CSE en vue
des consultation 2024
Mise à disposition du CSE de la base de données économiques,
sociales et environnementales
Information en vue de la consultation du CSE sur les entretiens
annuels et d’évaluations
Point concernant la mise à jour du document Unique d’Evaluation
des risques (DUERP)
Point sur le programme de prévention « TMS PRO » afin de
prévenir et réduire des risques musculosquelettiques
Evaluation quinquennale de la qualité des prestations délivrés
par un évaluateurs accrédité (COFRAC) et présent sur la liste
publiée par la haute de santé en janvier 2025 de l’établissement